Qu’est qui n’est pas remboursé en cas d’hospitalisation ?

Qu’est qui n’est pas remboursé en cas d’hospitalisation ?

3 juin 2020

Quels sont les frais à prévoir en cas d’hospitalisation ?

Trois grands types de frais interviennent quand vous êtes hospitalisé, même en cas d’entrée et de sortie le même jour :

  • Les frais liés aux soins eux-mêmes et en particulier à l’opération chirurgicale que vous subissez en .
  • Les frais liés à l’hébergement, qu’on appelle « forfait hospitalier ». C’est un peu l’équivalent de la prestation hôtelière : chambre, repas, services de lingerie, nettoyage de la chambre…
  • Les services éventuels dits que la mise à disposition

 

Les frais liés aux soins

En cas d’hospitalisation et que ce soit dans un établissement public ou privé, l’Assurance Maladie ne rembourse les frais d’intervention (consultation, opération, traitement…) qu’à hauteur de 80 % de leur montant réel.
Par ailleurs, seule une fraction des soins préopératoires ou post-opératoires est également remboursée par l’Assurance Maladie. Par exemple, vous n’êtes remboursé qu’à 70 % des frais réels pour une consultation chez un anesthésiste ou qu’à 60 % pour des séances de rééducation post-opératoires. Enfin, certains suppléments ou montants liés à des dépassements d’honoraires restent à votre charge.

L’ensemble de ces montants peut rapidement atteindre des centaines, voire des milliers d’euros, surtout si vous êtes hospitalisé plusieurs jours ou dans le cadre d’une opération lourde. C’est essentiellement pour cette raison que la garantie complémentaire apportée par une mutuelle santé de particuliers est quasiment indispensable. Autant, on peut un peu différer un changement de lunettes ou la pose d’une couronne, autant un besoin d’hospitalisation ne se commande souvent pas !
Demandez conseil à votre mutuelle de particuliers de prévoyance santé pour connaître vos conditions de prises en charge. Par ailleurs, l’offre 100 % Santé ne concerne pas encore les frais d’hospitalisation.

 

Cas particuliers de prise en charge à 100 % des soins en cas d’hospitalisation

Vos frais d’hospitalisation sont pris en charge à si vous êtes dans l’une des situations suivantes :

  • Votre hospitalisation est en lien avec votre Affection Longue Durée (ALD), elle-même prise en charge à .
  • Vous êtes hospitalisé plus de trente jours consécutifs (votre prise en charge à 100 % est alors effective à partir du 31ème jour).
  • Vous êtes enceinte et êtes hospitalisée pendant les 4 derniers mois de votre grossesse, au moment de l’accouchement ou les douze jours suivants (pour autant, des soins tels que l’anesthésie par péridurale ne sont pas pris en charge à 100 %).
  • Votre nouveau-né est hospitalisé dans les 30 jours suivant sa naissance.
  • Votre enfant mineur est hospitalisé, suite à sévices sexuels.
  • Vous êtes hospitalisé suite à accident du travail ou maladie professionnelle.
  • Vous percevez une rente pour accident du travail avec un taux d’incapacité d’au moins 66,66 Dans ce cas, vos ayant-droits bénéficient aussi de la prise en charge à 100 %.
  • Vous bénéficiez de la Complémentaire Santé Solidaire.
  • Vous avez été victime d’un acte terroriste et bénéficiez d’une prise en charge intégrale.
  • Vous bénéficiez d’une pension d’invalidité, veuf ou veuve invalide ou pension vieillesse.

 

Le forfait hospitalier

Le forfait hospitalier est un peu l’équivalent de la prestation hôtelière : chambre, repas, services de lingerie, nettoyage de la chambre… Il est de 20 € par jour en hôpital ou en clinique et de 15 € par jour dans les services psychiatriques d’un établissement de santé. Il n’est pas remboursé par la Sécurité Sociale.

Par ailleurs, l’établissement de santé facture également des frais supplémentaires pour la mise à disposition d’une chambre particulière, non remboursés par la Sécurité Sociale. Ces différents frais sont généralement pris en charge par votre mutuelle santé de particuliers, à des montants variables en fonction de vos garanties. Ils sont le plus souvent plafonnés en durée, selon que vous êtes hospitalisé en établissement de santé, en établissement psychiatrique ou pour un accouchement.
Demandez conseil à votre mutuelle de particuliers de prévoyance santé pour connaître vos conditions de prises en charge.

 

Cas particuliers de prise en charge à 100 % du forfait hospitalier

Le forfait journalier est pris en charge à si vous êtes dans l’une des situations suivantes :

  • Vous êtes soigné dans le cadre d’une hospitalisation à domicile.
  • Vous êtes enceinte et êtes hospitalisée pendant les 4 derniers mois de votre grossesse, au moment de l’accouchement ou les douze jours suivants.
  • Votre nouveau-né est hospitalisé dans les 30 jours suivant sa naissance.
  • Votre enfant de moins de 20 ans est hébergé dans un établissement d’éducation spéciale ou professionnelle.
  • Vous êtes hospitalisé suite à accident du travail ou maladie professionnelle.
  • Vous bénéficiez de la Complémentaire Santé Solidaire.
  • Vous avez été victime d’un acte terroriste et bénéficiez d’une prise en charge intégrale
  • Vous êtes titulaire d’une pension militaire.

 

Les services éventuels de confort

La mise à disposition en chambre d’une télévision avec accès ou non aux chaînes payantes, d’un téléphone fixe (souvent, les portables passent mal dans l’enceinte de l’hôpital), d’une connexion internet, d’un casque audio… peuvent être valorisés plusieurs dizaines d’euros par semaine. Ils viennent s’ajouter au forfait hospitalier.
Demandez conseil à votre mutuelle de particuliers de prévoyance santé pour connaître vos conditions de prises en charge.

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